SOULE
Présentation de la marque SOULE
Déposée le 19 avril 1995 par la société ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOULE arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.
ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°195256 - Publication au BOPI 1995-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286781 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination n°407885 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407884 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195355 - Publication au BOPI 1995-12-28
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Inscription le 17 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°650902 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584561 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-17